Conditions Générales
Les programmes présentés sur ce site Internet constituent le document d’information dont les présentes Conditions Générales font partie intégrante et qui constituent, en l’absence de document séparé, le contrat de voyage.
Les présentes informations engagent l’Agence sauf si, cumulativement : le programme le prévoit expressément ; les modifications apportées à celui-ci sont insignifiantes ; les informations relatives au changement sont fournies au voyageur sur un support durable.
Les présentes conditions générales sont conformes aux dispositions de la législation en vigueur. Les Conditions Générales ayant pour objet un Voyage à forfait ou une Prestation de voyage liée contenu dans le présent programme, les fiches d’information standards correspondantes et les conditions particulières qui figurent dans la documentation de voyage fournie au Voyageur au moment de la réservation du voyage constituent le contrat de voyage qui lie les parties.
ORGANISATION • Les voyages figurant sur ce site Internet ont été organisés par Pinto Lopes Viagens, S.A., sise à Porto, au capital social de 3 000 000 EUROS, Nº de Siren 503 149 950, inscrite au Registre du Commerce et des sociétés de Porto sous le nº 51069, avec le RNAVT nº 2070.
INSCRIPTIONS • Au moment de l’inscription, le Voyageur effectuera le paiement demandé. Pinto Lopes Viagens S.A. se réserve le droit d’annuler toute inscription dont le paiement n’a pas été effectué dans les conditions mentionnées ci-dessus. Les réservations sont soumises à l’obtention de la confirmation de toutes les prestations par les fournisseurs.
INFORMATIONS EN VERTU DE LA LOI Nº 144/2015 DU 8 SEPTEMBRE • Conformément à la Loi nº 144/2015 du 8 septembre dans sa rédaction actuelle, nous vous informons que le Voyageur peut avoir recours aux Entités de règlement alternatif des litiges de la consommation suivantes : – Médiateur de la clientèle pour les Agences de voyages et de tourisme sur www.provedorapavt.com ; – Comité d’arbitrage de Turismo de Portugal sur www.turismodeportugal.pt.
RÉCLAMATIONS • Toute non-conformité dans l’exécution d’un service de voyage inclus dans le contrat de voyage à forfait doit être communiquée à l’Agence de voyages organisatrice par écrit ou sous toute autre forme appropriée dès que cette non-conformité se produit, c’est-à-dire sans retard injustifié.
Le droit d’introduire des réclamations aux fins d’une réduction de prix ou le droit à une indemnisation pour défaut de conformité des prestations de voyage incluses dans le voyage à forfait expire dans un délai de 2 ans.
BAGAGES • L’Agence est responsable des bagages conformément aux dispositions légales en vigueur. Le Voyageur a l’obligation de déposer une plainte auprès du prestataire de services en cas de soustraction, de détérioration ou de destruction des bagages. Dans le transport international, en cas de détérioration des bagages, la réclamation doit être formulée par écrit auprès du transporteur immédiatement après la constatation du dommage et au plus tard dans les 7 jours suivant leur livraison. En cas de simple retard dans la livraison des bagages, la réclamation doit être faite dans les 21 jours à compter de la date de livraison. La présentation d’une telle réclamation constituera un fondement essentiel pour engager la responsabilité de Pinto Lopes Viagens S.A. à l’égard du prestataire du service.
LIMITES • La responsabilité de l’Agence sera limitée au montant maximum exigible aux prestataires des services, aux termes de la Convention de Montréal du 28 mai 1999 sur le transport aérien international et de la Convention de Berne de 1961 sur le transport ferroviaire.
La responsabilité de l’Agence pour les dommages non corporels est contractuellement limitée au montant correspondant à trois fois le prix de la prestation vendue.
FRAIS DE RÉSERVATION ET DE MODIFICATION • Des frais seront facturés pour chaque réservation conformément aux informations fournies par l’Agence de voyages au moment de la réservation. Pour chaque modification (noms, dates, type d’appartement ou de chambre, voyage, etc.), des frais seront facturés conformément aux informations fournies par l’Agence de voyages au moment de la réservation. L’acceptation de ces modifications dépend de l’acceptation par les fournisseurs respectifs.
DOCUMENTATION • Le Voyageur doit être muni de ses documents personnels ou familiaux en règle (passeport, autorisation pour les mineurs le cas échéant, visas, certificats de vaccination et tout autre document éventuellement nécessaire). L’Agence décline toute responsabilité en cas de refus d’octroi de visa ou d’interdiction d’entrée dans un pays étranger au Voyageur, tous les frais que cette situation pourrait entraîner étant à la charge de ce dernier.
Les ressortissants de pays non membres de l’UE doivent consulter les informations spécifiques concernant les documents requis pour voyager auprès des ambassades/consulats de leurs pays d’origine.
MODIFICATIONS DEMANDÉES PAR LE VOYAGEUR • Si les fournisseurs du voyage en question l’autorisent, chaque fois qu’un Voyageur, inscrit pour un voyage déterminé, souhaite modifier son inscription pour un autre voyage ou pour le même voyage partant à une date différente, ou effectuer tout autre changement éventuel, il doit payer les frais susmentionnés à titre de frais de modification. Toutefois, lorsque le changement intervient 21 jours ou moins avant la date de départ du voyage pour lequel le Voyageur est inscrit ou si les prestataires de services n’acceptent pas la modification, celle-ci est soumise aux frais et charges prévus à la clause « Résiliation du Contrat par le Voyageur ».
Une fois le Voyage commencé, si une modification des services souscrits est demandée pour des raisons non imputables à l’Agence (par exemple, prolongation des nuits de séjour, changement de vol), les prix des services touristiques pourront ne pas correspondre à ceux publiés dans le programme/catalogue qui a motivé le contrat.
CESSION DE L’INSCRIPTION (POSITION CONTRACTUELLE) • Le Voyageur peut céder sa position et se faire remplacer par une autre personne qui remplit toutes les conditions requises pour le voyage à forfait, à condition d’en informer l’Agence par écrit au plus tard sept jours consécutifs avant la date prévue de départ.
Le cédant et le cessionnaire sont conjointement et solidairement responsables du paiement du reliquat et de l’ensemble des taxes, des frais ou des coûts additionnels découlant de la cession, lesquels seront dûment communiqués et justifiés par l’Agence.
MODIFICATIONS À APPORTER PAR L’AGENCE • Lorsque, avant le début du voyage à forfait, (i) l’agence de voyages et de tourisme est obligée de modifier de manière significative l’une des caractéristiques principales des services de voyage, (ii) ou n’est pas en mesure de répondre aux exigences particulières demandées par le Voyageur, (iii) ou propose d’augmenter le prix du voyage de plus de 8 % ; le Voyageur peut, dans un délai de 8 (huit) jours : Accepter le changement proposé ; Résilier le contrat, sans aucune pénalité, en étant remboursé des sommes versées ; Accepter un voyage à forfait de remplacement proposé par l’Agence de voyages et de tourisme, en étant remboursé en cas de différence de prix.
L’absence de réponse du Voyageur dans le délai fixé par l’Agence de voyages et de tourisme impliquera acceptation tacite du changement proposé. Au cours du voyage, chaque fois qu’il existe des raisons indépendantes de sa volonté, l’Agence organisatrice pourra modifier l’ordre des visites ou les heures de départ et devra tenir le client informé de cette nécessité sur place.
RÉSILIATION DU CONTRAT PAR L’AGENCE • Lorsque le voyage dépend d’un nombre minimum de participants, l’Agence se réserve le droit d’annuler le voyage à forfait si le nombre de participants atteint est inférieur au minimum. Dans ces cas, le Voyageur sera informé par écrit de l’annulation dans les délais suivants : a) 20 jours avant le début du voyage à forfait, dans le cas de voyages d’une durée supérieure à six jours ; b) 7 jours avant le début du voyage à forfait, dans le cas de voyages d’une durée comprise entre deux et six jours ; c) 48 heures avant le début du voyage à forfait, dans le cas de voyages d’une durée inférieure à deux jours. Avant le début du voyage à forfait, l’Agence de voyages et de tourisme peut également résilier le contrat si elle est empêchée de l’exécuter en raison de circonstances inévitables et exceptionnelles. La résiliation du contrat de voyage par l’Agence dans les conditions susmentionnées ne donne droit au Voyageur qu’au remboursement intégral des paiements effectués dans un délai maximum de 14 jours suivant la résiliation du contrat de voyage.
MODIFICATION DES PRIX • Les prix figurant dans les programmes sont basés sur les coûts des prestations et les taux de change en vigueur à la date d’impression de ces derniers et sont donc soumis à des modifications (augmentation ou réduction de prix) résultant des variations du coût des transports ou du carburant, des impôts, des taxes et des fluctuations des taux de change jusqu’à 20 jours avant la date du voyage.
Si l’augmentation en question dépasse 8 % du prix total du voyage à forfait, les dispositions de la clause « MODIFICATIONS À APPORTER PAR L’AGENCE » seront appliquées.
En cas de réduction de prix, l’Agence de voyages et de tourisme se réserve le droit de déduire du remboursement à effectuer au Voyageur les frais administratifs correspondants, qui seront justifiés à la demande du Voyageur.
REMBOURSEMENTS • Une fois le voyage commencé, aucun remboursement n’est dû pour les services non utilisés par le Voyageur pour des raisons de force majeure ou pour des raisons imputables à ce dernier, sauf remboursement par les fournisseurs respectifs. En cas de non-prestation de services prévus dans le programme de voyage pour des raisons imputables à l’Agence organisatrice et s’il est impossible de les remplacer par des services équivalents, le Voyageur a droit au remboursement de la différence entre le prix des services prévus et celui des services effectivement fournis.
RÉSILIATION DU CONTRAT PAR LE VOYAGEUR • Le Voyageur est libre de renoncer au voyage à tout moment avant le début de celui-ci.
Une telle résiliation implique que ce dernier sera responsable du paiement de tous les frais encourus du fait du début de l’exécution du contrat et de la résiliation de celui-ci, à l’exception de la réaffectation des services et des économies de coûts.
Dans ce cas, le Voyageur sera remboursé de la différence entre la somme déjà payée et les sommes mentionnées ci-dessus. Dans cette situation, le remboursement sera effectué, déduction faite des frais de résiliation, dans un délai maximum de 14 jours après la résiliation du contrat de voyage. Le Voyageur a également le droit de résilier le contrat de voyage avant le début de celui-ci sans payer de frais de résiliation, en cas de circonstances inévitables et exceptionnelles sur le lieu de destination ou à proximité immédiate qui affectent de manière significative la réalisation du voyage ou le transport des passagers vers la destination. La résiliation du contrat de voyage dans cette situation ne donne droit au Voyageur qu’au remboursement intégral des paiements effectués.
RESPONSABILITÉ • L’Agence de voyages et de tourisme est responsable de la bonne exécution de toutes les prestations de voyage incluses dans le contrat de voyage.
Dans le cas de voyages à forfait, les agences de voyages et de tourisme sont responsables vis-à-vis des Voyageurs, même si les services doivent être exécutés par des tiers et sans préjudice du droit de recours, en vertu des conditions générales applicables.
Les agences de voyages et de tourisme organisatrices sont solidairement responsables avec les agences de vente au détail en cas de voyages à forfait.
Dans le cas d’autres services de voyage, l’agence de voyages et de tourisme est responsable de l’émission correcte des titres d’hébergement et de transport ainsi que du choix fautif des prestataires de services, si ces derniers n’ont pas été suggérés par le Voyageur.
L’agence de voyages et de tourisme qui intervient en tant qu’intermédiaire dans la vente ou la réservation de services de voyage individuels est responsable des erreurs dans l’émission des billets respectifs, même dans les cas résultant de déficiences techniques des systèmes de réservation qui lui sont imputables.
L’Agence de voyages et de tourisme est responsable de toute erreur due à des déficiences techniques du système de réservation qui lui sont imputables et, si elle a accepté de réserver un voyage à forfait ou des services de voyage faisant partie de services de voyage associés, des erreurs commises lors du processus de réservation.
L’Agence de voyages et de tourisme n’est pas responsable des erreurs de réservation imputables au Voyageur ou qui sont causées par des circonstances inévitables et exceptionnelles.
ASSISTANCE • En cas de difficultés du Voyageur ou lorsque, pour des raisons qui ne lui sont pas imputables, celui-ci n’est pas en mesure de réaliser le voyage à forfait, l’Agence de voyages et de tourisme fournira l’assistance suivante : a) Fourniture d’informations appropriées sur les services de santé, les autorités locales et l’assistance consulaire ; et b) Assistance au Voyageur pour réaliser des communications à distance et trouver des solutions de voyage alternatives.
Si la difficulté à l’origine de la demande d’assistance a été causée par le Voyageur délibérément ou par négligence, l’Agence de voyages et de tourisme pourra facturer des frais à hauteur des frais qu’elle a engagés pour fournir cette assistance.
Si, en raison de circonstances inévitables et exceptionnelles, le Voyageur n’est pas en mesure de revenir, l’Agence de voyages et de tourisme organisatrice est tenue d’assurer les frais d’hébergement nécessaires, si possible de catégorie équivalente, pour une période n’excédant pas trois nuits par Voyageur. L’Agence de voyages et de tourisme de détail est solidairement responsable de l’obligation en question, sans préjudice du droit de recours, en vertu des conditions générales applicables. La limitation des frais prévue ci-dessus ne s’applique pas aux personnes à mobilité réduite, ni à leurs accompagnateurs, ni aux femmes enceintes et aux enfants non accompagnés, ni aux personnes nécessitant de soins médicaux spécifiques, dès lors que l’Agence de voyages et de tourisme a été informée de ces besoins spécifiques au moins 48 heures avant le début du voyage à forfait.
INSOLVABILITÉ • En cas d’insolvabilité de l’Agence de voyages et de tourisme, le Voyageur peut faire appel au Fonds de garantie des voyages et du tourisme en devant, à cette fin, s’adresser à Turismo de Portugal I. P., l’entité responsable de son activation :
Turismo de Portugal, I. P., Rua Ivone Silva, Lote 6, 1050-124 Lisbonne
Tél. +351 211 140 200 | Fax. +351 211 140 830 | info@turismodeportugal.pt
ASSURANCES • La responsabilité de l’agence de voyages et de tourisme organisatrice de ce programme et découlant des obligations assumées est garantie par une assurance de responsabilité civile auprès de la compagnie d’assurances « Generali Seguros, S.A. », police nº 1511007817, d’un montant de 75 000 euros, selon les termes de la législation en vigueur. L’Agence propose également une assurance assistance voyage, annulation et interruption, adaptée aux besoins de chaque programme (à l’exclusion des voyages au Portugal continental). Des capitaux ou des couvertures supplémentaires peuvent également être demandés, selon les informations fournies sur notre page d’assurance. En cas de sinistre, Pinto Lopes Viagens activera l’assurance correspondante, en servant d’intermédiaire entre le client et la compagnie d’assurances. Si le client ne souhaite pas le faire, il devra l’indiquer et il gérera la situation directement avec la compagnie d’assurance.
TVA • Les prix mentionnés dans ce programme reflètent les dispositions du Décret-loi 221/85 du 3 juillet, TVA dans la marge.
HEURES D’ARRIVÉE ET DE DÉPART • Les heures d’arrivée et de départ dans chaque ville sont indiquées en heure locale du pays respectif et selon les horaires des compagnies de transport à la date d’impression de ce programme, raison pour laquelle elles sont susceptibles d’être modifiées. Pour les voyages effectués entièrement ou partiellement en autocar, les horaires indiqués sont approximatifs. Dans tous les moyens de transport, les retards dus à des raisons techniques ou autres liées soit aux moyens de transport eux-mêmes soit aux entreprises de transport sont exclus. L’Agence organisatrice de ces voyages ne peut être tenue pour responsable du retard ou de la non-comparution de l’un des participants aux lieux et heures de départ préalablement indiqués, les frais de transport, d’hébergement, de repas et autres dépenses qui en découlent étant par conséquent à sa charge.
CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR RÉALISER LE VOYAGE, PAR EX. MOBILITÉ RÉDUITE • Lors de la réservation, le client garantit qu’il est en bonne santé pour voyager et que son état de santé ne compromettra pas la sécurité et le confort des autres passagers, en gardant toujours à l’esprit que la fonction du guide est de veiller au bien-être de l’ensemble du groupe. Les passagers à mobilité réduite ou autres conditions requérant des soins particuliers doivent voyager accompagnés d’une personne responsable de tous leurs besoins particuliers. Nos programmes incluant toujours des parcours à pied, ils ne sont donc pas entièrement adaptés aux personnes rencontrant des difficultés à marcher ou se déplaçant en fauteuil roulant et il se peut que celles-ci ne puissent pas participer à toutes les visites programmées. Au besoin, les intéressés doivent contacter au préalable Pinto Lopes Viagens afin de s’informer auprès des fournisseurs d’hôtels et de transports de la possibilité d’accueillir des personnes ayant des besoins particuliers ou une mobilité réduite. Les passagers dans de telles conditions sont soumis aux normes prévues par la législation communautaire relative au transport de passagers handicapés et à mobilité réduite, Pinto Lopes Viagens ne pouvant être tenue responsable de l’éventuel manque d’information concernant des aspects particuliers de la santé de ses clients.
HÔTELS • La liste des hôtels figurant dans les programmes est indicative, de même que leur catégorie, qui respecte les critères et les classifications attribuées par les autorités locales. Ceux-ci peuvent être remplacés par d’autres similaires lorsque, pour des raisons indépendantes de la volonté de l’Agence, il n’est pas possible de maintenir ou de confirmer la réservation existante, l’Agence étant tenue d’en informer le client dès qu’elle en a connaissance et les dispositions du Décret-loi 17/2018 du 8 mars s’appliquant à ce type de situation.
REPAS • Les repas indiqués comme inclus, que ce soit dans des restaurants ou des hôtels, seront servis au groupe à des heures fixes et avec le même menu pour tous les participants, hors boissons et régimes spéciaux, Pinto Lopes Viagens n’étant pas en mesure de garantir que tous les besoins seront satisfaits.
TAXES D’AÉROPORT, SÉCURITÉ ET CARBURANT • Conformément à la loi, les frais respectifs doivent obligatoirement être inclus dans le prix final du programme. Toutefois, nous sauvegardons les éventuelles modifications pouvant survenir entre la date d’élaboration de ce programme et la date du voyage, les tarifs respectifs étant donc soumis à des modifications légales jusqu’à 20 jours avant le voyage.
VALIDITÉ • Ce document est valable pour la durée de validité des voyages présentés sur ce site Internet.
NOTES • Les présentes Conditions Générales pourront être complétées par d’autres conditions spécifiques, dès lors qu’elles sont dûment acceptées par les parties.